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Marques déposées par CHARDIGNY Jean-Michel
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Domaine de Vignemont
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Vignemont
CHARDIGNY Jean-Michel
SOURIEAU Nicole Epouse CAMUSET
SOURIEAU Isabelle Epouse DEBOST

Numéro de dépôt :
3396915
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
Domaine de Vignemont de CHARDIGNY Jean-Michel

Présentation de la marque Domaine de Vignemont

Déposée le 30 novembre 2005 par CHARDIGNY Jean-Michel, SOURIEAU Nicole Epouse CAMUSET, SOURIEAU Isabelle Epouse DEBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Vignemont »

Les déposants sont CHARDIGNY Jean-Michel domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES - 71570 - France, SOURIEAU Nicole Epouse CAMUSET domicilié(e) 1 Bd Carnot,21000 DIJON - 21000 - France, SOURIEAU Isabelle Epouse DEBOST domicilié(e) 14 rue Jarante,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARDIGNY Jean-Michel domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Vignemont est expirée depuis le 30 novembre 2015.

CHARDIGNY Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Clos du Chapitre , Domaine Chardigny , DOMAINE DU BOIS DE FEE , DOMAINE DES CORNILLES


CHARDIGNY Jean-Michel - Le Creux du Vy,71570 LEYNES - 71570 - France

SOURIEAU Nicole Epouse CAMUSET - 1 Bd Carnot,21000 DIJON - 21000 - France

SOURIEAU Isabelle Epouse DEBOST - 14 rue Jarante,69002 LYON - 69002 - France


CHARDIGNY Jean-Michel - Le Creux du Vy,71570 LEYNES - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

“ Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ou d'appelation d'origine controlée ; eau-de vie d'appellation d'origine controlée. ”